Conseils Syndicaux

Délibérations du conseil syndical 2026

• 2026-019_Mandat CDG 05 - Consultation protection sociale complémentaire

  2026-018_Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents

  2026-017_Délégation de pouvoir au Président

  2026-016_Office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier : Désignation des représentants au Comité de direction

  2026-015_Centre National d'Action Sociale : Désignation des délégués

  2026-014_Nordic Alpes du Sud : Désignation des représentants

  2026-013_SICTIAM : Désignation des délégués titulaire et suppléant

  2026-012_Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

  2026-011_Election du bureau - Vice-présidents et secrétaire

  2026-010_Election du Président
• 2026-009_Tarif de location du chalet d'accueil nordique

  2026-008_Adhésion à ACTES - Transmission électronique des actes de commande publique au contrôle de légalité

  2026-007_Attribution des subventions aux associations 2026

  2026-006_Fongibilité des crédits - Décision du taux applicable en 2026

  2026-005_Budget primitif 2026

  2026-004_Fiscalité intercommunale 2026

  2026-003_Affectation du résultat 2025

  2026-002_Approbation du compte financier unique

  2026-001_Tarif de remise en état des pistes nordiques

Délibérations du conseil syndical 2025

• 2025-024_Modification du tableau des effectifs

  2025-023_Adhésion au contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires 2026-2029

  2025-022_Délivrance de forfaits de ski nordique à des fins de dotation

  2025-021_Tarif horaire du service de damage
• 2025-020_Vacation service damage

  2025-019_Modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance

  2025-018_Adhésion au SICTIAM

  2025-017_Via Guisane_Dépôt de la demande d'autorisation de défrichement

  2025-016_Tarifs de location du matériel par le SIVM

  2025-015_Acquisition parcelle 05079 R555

  2025-014_Conventions annuelles de partenariat intervenants domaine nordique

  2025-013_Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec NADS_Matériel signalétique et subvention associée

  2025-012_Tarifs site nordique pour la saison hivernale 2025-2026

  2025-011_Convention de partenariat NADS et représentants auprès de NADS
• 2025-010_Modification tableau des effectifs

  2025-009_Protection sociale complémentaire des agents_Participation employeur labellisation

  2025-008_Participation marché assurance statutaire CDG05

  2025-007_Attribution subventions associations

  2025-006_Fongibilité des crédits_taux 2025

  2025-005_Budget primitif 2025

  2025-004_Fiscalité intercommunale 2025

  2025-003_Affectation du résultat 2024

  2025-002_Compte administratif

  2025-001_Approbation compte de gestion du comptable public

Délibérations du conseil syndical 2024

• 036-2024 SERVITUDES BIATHLON.pdf

  037-2024 CONVENTION GENDARMERIE.pdf

  038-2024 CONVENTION SERRE CHEVALIER EQUITATION.pdf
• 031-2024 SITE NORDIQUE CONVENTION PARTENARIAT (1).pdf

  032-2024 SITE NORDIQUE CONVENTION DE PRET DE MATERIEL AVEC LES PARTENAIRES DU SITE NORDIQUE (1).pdf

  033-2024 REPARTITION DOTATION TOURISTIQUE 2024 (1).pdf

  034-2024 DM02 (1).pdf

  035-2024 VACATION SERVICE DAMAGE (1).pdf
• 028-2024 TARIF FORFAIT NORDIQUE HIVER 2024-2025 (1).pdf

  029-2024 CONVENTION NADS (1).pdf

  030-2024 DEMANDE D'ADMISSION EN CREANCES ETEINTES (1).pdf
• 013_2024 REMPLACEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE

  014_2024 ELECTION D'UN NOUVEAU SECRETAIRE DU BUREAU SYNDICAL

  015_2024 DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT

  016_2024 OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE CHEVALIER VALLEE BRIANCON CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2024-2026

  017_2024 VIA GUISANE LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET D'ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE

  018_2024 ACHAT DE LA PARCELLE 05079 R 160

  019_2024 ACHAT DES PARCELLES 05079 R 154 ET R 155

  020_2024 ACHAT DE LA PARCELLE 05079 R149

  021_2024 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

  022_2024 TAXE DE SEJOUR BAREME 2025

  023_2024 DECISION MOFICATIVE N°1 DU BUDGET

  024_2024 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

  025_2024 ADHESION PAR CONVENTION DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE DE DISCRIMINATION CDG05

  026_2024 ADHESION PAR CONVENTION AU SERVICE SANTE AU TRAVAIL CDG05

  027_2024 ADHESION PAR CONVENTION AU SERVICE HYGIENE ET SECURITE CGD05
• 001_2024 DELIB 19.03.2024 APPROBATION COMPTE DE GESTIONO DU COMPTABLE PUBILC 2023.pdf

  002_2024 DELIB 19.03.2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023.pdf

  003_2024 DELIB 19.03.2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2023.pdf

  004_2024 DELIB 19.03.2024 FISCALITE INTERCOMMUNALE 2024.pdf

  005_2024 DELIB 19.03.2024 BP 2024.pdf

  006_2024 DELIB 19.03.2024 SUBVENTIONS 2024.pdf

  007_2024 DELIB 19.03.2024 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CLUB DE SKI DE SERRE CHEVALIER.pdf

  008_2024 DELIB 19.03.2023 ACQUISITION PARCELLE R153.pdf

  009_2024 DELIB 19.03.2024 OTISC VERSEMENT AVANCE DE SUBVENTION SUR CONVENTION 2024.pdf

  010-2024 DELIB 19.03.2024 ATTRIBUTION DE MARCHE POUR MAITRISE D’ŒUVRE VIA GUISANE.pdf

  011_2024 DELIB 19.03.2024 VALIDATION CONVENTION GENDARMERIE.pdf

  012_2024 DELIB 19.03.2024 REMPLACEMENT DELEGUE SUPPLEANT.pdf

Délibérations du conseil syndical 2023

• 12/12.203 Participation financière pour les forfaits des agents

  12/12/2023 Attribution de marché pour assistance foncière Via Guisane

  12/12/2023 Intervention SDIS sur le domaine nordique de la commune de Saint-Chaffrey

  12/12/2023 Revision tarifs nordiques personnes en situation de handicap domaine noridque de Serre Chevalier

  12/12/2023 Admission en non valeur de taxes et produits recouvrables
• 10/11/203 Attribution d'une subvention exceptionnelle a une association sportive

  10/11/2023 DM subvention AR
• 24/10/2023 Adoption M57

  24/10/2023 Adoption RBF

  24/10/2023 M57 amortissements

  24/10/2023 Tableau effectifs

  24/10/2023 Indemnisation déplacement

  24/10/2023 Acquisition parcelle Liauthaud
• 19/09/2023 Remplacement d'un délégué titulaire

  19/09/2023 Election d'un nouveau secretaire du bureau syndical

  19/09/2023 Journée de solidarité

  19/09/2023 Adhésion à l'agence technique départementale des Hautes-Alpes IT05 SIVM Serre Chevalier

  19/09/2023 Modalités taxe de séjour

  19/09/2023 DM mouvement budgétaire du fonctionnement à l'investissement et entre opérations d'investissement

  19/09/2023 Modification tarifs NADS Serre Che Saison ski nordique hiver 2023-2024
• 27/06/23 - Tarifs Ski Nordique Hiver 2023 - 2024

  27/06/23 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

  27/06/23 - Attribution du marché pour le Pas de Cible

  27/06/23 - Modification budgétaires sens investissement
• 16/05/23 - Demande de subvention pour la mise en conformité du pas de tir des Guibertes - Contrat stations 2030-Un cap d'avance

  16/05/23 - Demande de subvention pour la modification de la signalétique du domaine nordique
• 03/04/23 - Prolongation des statuts du SIVM pour l'équipement et le développement de Serre Chevalier
• 28/03/23 - Approbation compte de gestion du comptable public 2022

  28/03/23 - Compte administratif 2022

  28/03/23 - Affectation de résultat 2022

  28/03/23 - Fiscalité intercommunale 2023

  28/03/23 - BP 2023

  28/03/23 - Subventions 2023

  28/03/23 - OTISC Convention d'objectifs 2023

  28/03/23 - Indemnités de déplacement et remboursement des frais de mission des élus de la collectivité

  28/03/23 - Attribution don podium

  28/03/23 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien une opération identifiée
• 28/02/23 - Facturation d'une veste à un agent suite à la fin d'un contrat

  28/02/23 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

  28/02/23 - Indemnités de déplacement et remboursement des frais de mission des agents de la collectivité

  28/02/23 - Donation de podium à une commune du Briançonnais

  28/02/23 - Marché de fourniture et livraison de carburant et combustible en procédure adaptée

Délibérations du conseil syndical 2022

• 06/12/2022 - Modification budgétaire sens investissement

  06/12/2022 - Enneigement artificiel pas de tir domaine nordique : marché de travaux selon procédure adaptée avenant n°1

  06/12/2022 - Participation financière pour les forfaits alpins des agents

  06/12/2022 - Convention avec le service interim collectivité
• 06/09/22 - Demande de subvention pour la réfection du Pont Bayard

  06/09/22 - Financement de travaux d'investisssement

  06/09/22 - Financement de travaux pour les Via Ferrata
• 23/06/22 - Remplacement de la cuve gasoil - Gasoil non routier

  23/06/22 - Acquisition engin tout terrain

  23/06/22 - Tarifs ski nordique hiver 2022-2023

  23/06/22 - Convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Monetier
• 18/05/2022 - Demande de subvention pour la réfection du Pont Bayard

  18/05/2022 - Liquidation du compte titre n°62747380600

  18/05/2022 - Remplacement d'un délégué titulaire et désignation d'un délégué suppléant au conseil syndical du SIVM

  18/05/2022 - Délégations du conseil syndical à Monsieur le Président

  18/05/2022 - Embauche d'un agent en CDD suite à "mise en disponibilité pour suivre son conjoint" d'un agent titulaire

  18/05/2022 - Indemnisation exceptionnelle de jours de congés payés à un agent titulaire partant à la retraite
• 22/03/22 - Compte administratif 2021

  22/03/22 - Approbation compte de gestion du comptable public 2021

  22/03/22 - Affectation du résultat 2021

  22/03/22 - Fiscalité intercommunale 2022

  22/03/22 - BP 2022

  22/03/22 - Arrêté regie taxe de séjours SIVM

  22/03/22 - Demande de subvention pour le poste chargée de mission

  22/03/22 - Vente dameuse Prinoth T2

  22/03/22 - Délégation de signature pour les dépenses jusqu'à 3000€

  22/03/22 - Révisions tarifs horaires

  22/03/22 - Embauches personnels saisonniers (ères) été 2022

  22/03/22 - Subventions clubs et associations et OTISC 2022
• 18/01/22 - Financement dameuse emprunt

  18/01/22 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement

  18/01/22 - Convention de stage de Monsieur Jonathan PERRETON

  18/01/22 - Vente dameuse Prinoth T2